Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation
Acceptation des conditions d'utilisation L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation (CGU). Ces dernières peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Accès et utilisation du Site Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site à des fins illicites ou interdites par les lois en vigueur.
Services proposés Le Site fournit des informations sur les services de nettoyage proposés par [Nom de l'entreprise], notamment le nettoyage résidentiel, commercial et industriel. Ces informations sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
Responsabilité L'entreprise s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une interruption des services. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et des informations qui y figurent
Propriété intellectuelle Tous les éléments du Site, incluant, sans limitation, les textes, images, logos et graphismes, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite
Données personnelles Le Site peut collecter des données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant en contactant [email de contact].
Liens hypertextes Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'entreprise décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes et aux éventuels dommages pouvant en découler.
Droit applicable et juridiction compétente Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l’entreprise.
Contact Pour toute question ou demande d'information, vous pouvez contacter l'entreprise à l'adresse suivante : [email de contact] ou via le formulaire de contact disponible sur le Site.
Données personnelles le site peut collecter des données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant en contactant [email de contact].
Liens hypertextes Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'entreprise décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes et aux éventuels dommages pouvant en découler.
Droit applicable et juridiction compétente Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l’entreprise.
Contact Pour toute question ou demande d'information, vous pouvez contacter l'entreprise à l'adresse suivante : [email de contact] ou via le formulaire de contact disponible sur le Site.
Liens hypertextes Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'entreprise décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes et aux éventuels dommages pouvant en découler.
Droit applicable et juridiction compétente Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l’entreprise.
Contact Pour toute question ou demande d'information, vous pouvez contacter l'entreprise à l'adresse suivante : [email de contact] ou via le formulaire de contact disponible sur le Site.